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A l'heure ou la blogosphère s'émeut de lois stupides comme Hadopi et Loppsi, et d'autres traités internationaux "secrètement" négociés tels l'ACTA, il me semble opportun d'ouvrir enfin un espace de réflexion sur l'évolution nécessaire du droit d'auteur dans le contexte numérique dans lequel notre société entre.
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Misc infos
Location : Dans les studios de Webcastory
Webcast
notes
Speakers (2)
AUDIENCE
 
 
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Format : Talkshow
Treatment : Debate
 
Speakers :
Benjamin Jean, Benjamin Jean est juriste et expert juridiq...
juriste spécialisé en propriété intellectuelle, expert ju...
Calimaq S.I.Lex, Bibliothèque nationale de France
Bibliothécaire, juriste, veilleur, blogueur, citoyen
A l'heure ou la blogosphère s'émeut de lois stupides comme Hadopi et Loppsi, et d'autres traités internationaux "secrètement" négociés tels l'ACTA, il me semble opportun d'ouvrir enfin un espace de réflexion sur l'évolution nécessaire du droit d'auteur dans le contexte numérique dans lequel notre société entre.

Connected subjects:
  • IBM France     
  • Comment from Dominique Rabeuf: Première réactionLes auteurs doivent être en mesure de conserver le droit de «CopyRight»Mais ceci à leurs propres frais, il s'agit de «droit civil».Je (nous) dispose (disposons) à la fois de Liberté et de Droit à la PropriétéMais nos systèmes gouvernementaux corrompus veulent assurer la survie de modèles économiques désuets pour rassurer (assurer) leur clientèle.Nietzsche, Ainsi parlait Zarathoustra« Il y a quelque part encore des peuples et des troupeaux, mais ce n'est pas chez nous mes frères, chez nous il y a des Etats.Etat, qu'est-ce que cela ? Allons ! ouvrez vos oreilles, je vais vous parler de la mort des peuples. L'Etat, c'est le plus froid de tous les monstres froids. Il ment froidement et voici le mensonge qui rampe de sa bouche : « moi l'Etat, je suis le peuple ». C'est un mensonge ! Ils étaient des créateurs ceux qui créèrent les peuples et qui suspendirent au-dessus des peuples une foi et un amour : ainsi ils servaient la vie.Ce sont des destructeurs ceux qui tendent des pièges au grand nombre et qui appellent cela un Etat : ils suspendent au-dessus d'eux un glaive et cent appétits.Partout où il y a encore du peuple, il ne comprend pas l'Etat et il le déteste comme le mauvais œil et une dérogation aux coutumes et aux lois. »Louis Antoine de Saint JustLe commerceLe meilleur système de commerce d’un peuple est celui qui rend la fortune d’un peuple indé­pendante des autres peuples, et au-dedans la fortune des particuliers indépendante de l’état ou du magistrat. L’état est dans la cité ce qu’est le gouvernail dans un navire, il la dirige et ne la commande pas. Peu m’importe qu’il existe sur la terre un homme qui m’insulte et qui m’outrage, je défie qu’on m’opprime. Si la société peut s’obliger.De la Nature, de l’état civil de la cité ou les règles de l’indépendance du gouvernement (1791−1792).ActaAlea acta estQue Jules me pardonne           Comment from : et hop, encore un cas d'abus de copyright : http://www.framablog.org/index.php/post/2010/05/17/censure-et-copyright Comment from Benjamin Jean: En vrac, quelques pistes que j'espère pouvoir aborder tout à l'heure :- sur le droit d'auteur à l'ère numérique, quelques développements partagés avec Sébastien Canevet : http://www.canevet.com/IMG/pdf/hadopi-droitdauteur.pdf- sur l'usage des licences libres : http://vvlibri.org/- sur des alternatives au droit d'auteur à l'ère du numérique : http://sard-info.org/spip.php?article1 Comment from : Voilà en effet de bonnes pistes de réflexion !Mais je crains qu'on ne puisse comprendre la démarche des licences libres sans avoir préalablement démontré plusieurs choses :1. Les droits d'auteur sont nés dans un contexte particulier. Il n'ont pas toujours existé, et peuvent donc être assimilé davantage à un compromis social qu'à un droit fondamental.2. A qui profite vraiment le droit d'auteur aujourd'hui (aux artistes ? aux ayants droits ? au public ?)3. Le droit d'auteur n'est pas une fin en soi. Si son objectif est (entre autres) d'assurer la rémunération des auteurs, il faut donc se demander si il n'y a pas d'autres manières de remplir cet objectif4. En quoi le numérique change profondément la donne (économie d'abondance, concurrence accrue des oeuvre et donc ambiguïté du critère d'originalité d'une "oeuvre")5. Et pourquoi l'application stricte du droit d'auteur dans le contexte numérique nous emmène vers un terrain glissant démocratiquement parlant.Le besoin de pédagogie est encore énorme à ce niveau là ;-) Comment from Benjamin Jean: Tout à fait d'accord avec ces développements, je pense d'ailleurs que nous les avions au moins en partie abordés dans l'article que j'ai cité, à suivre (il faut que j'y aille). Comment from : Ce plateau arrive à point nommé : http://www.numerama.com/magazine/15606-la-france-defend-son-ideologie-du-droit-d-auteur-au-parlement-europeen-maj.html Comment from Dominique Rabeuf: La France, du moins ceux qui prétendent la représenter, revient à l'assaut avec ses notions très personnelles de protection du droit d'auteur. Derrière cela une vielle habitude de la «culture officielle» d'un Etat soucieux de satisfaire les distributeurs et les éditeurs.Dans le cas du livre la rémunération de l'auteur n'est pas perceptible. Dans une collection de poche le livre est vendu au poids, un roman d'environ 400 pages est vendu le même prix, que l'auteur soit vivant ou disparu depuis cent ans voire carrément anonyme.Dans le milieu des années 1960 est apparue la fameuse «cassette» K7 (TVA 33,33% en France) et déjà les maisons de disques hurlaient à l'assassinat. La technologie change mais les lobbies et les andouilles demeurent.  Comment from Dominique Rabeuf: (1) Les droits d'auteurs sont apparus avec le livre imprimé. Le coût de copie devenait marginal, l'auteur a exigé de façon naturelle de percevoir sa part dans la chaîne imprimerie, distribution et interprétation de l'oeuvre originale et aussi se protéger des plagiats. Le droit d'auteur s'est ensuite étendu aux différentes formes de productions intellectuelles: artistiques, culturelles, récréatives et informatives (y compris naturellement le logiciel).Le droit d'auteur est aussi fondamental que celui de la propriété physique, on ne nie pas l'un sans nier l'autre. De très rares productions intellectuelles en sont exclues, comme notamment les théories issues des sciences exactes.(2) Ce sont surtout les juristes, les corps constitués syndicaux et corporations des ayant des droits, les éditeurs et les distributeurs ainsi que les systèmes fiscaux qui ont fait prendre la mayonnaise,: les revenus et les intérêts des auteurs n'ont été qu'un alibi.(3) Le droit d'auteur ne vise pas que la rémunération de l'auteur, mais la propriété intégrale de ce qu'il a réalisé. Néanmoins les différentes jurisprudences admettent des formes de reproduction telles que la citation, le pastiche (etc)(4) La numérisation accroît fortement la possibilité de duplication. «Partager ce qui ne m'appartiens pas» est devenu une devise des nouveaux bienfaiteurs collectivistes. En matière d'originalité: une chanson débile comme un gros navet cinématographique est néanmoins une oeuvre originale (c'est comme cela)(5) Sous couvert de défense des droits d'auteur, des factions politiques veulent instaurer la perquisition permanente. En France, ces factions sont au premier plan. Principalement pour organiser la censure et le contrôle via des institutions dont le seul résultat tangible est de nous endetter.         Comment from Frédéric BASCUNANA: excellent Comment from Frédéric BASCUNANA: trouve ce webcast : Excellente !concept fort et fort intéressant !!! Comment from Frédéric BASCUNANA: @Fred B, peux tu nous en dire un peu plus sur ta Vision du Modèle de "Gouvernance Participative" et sur le Business Plan ? Thanks Comment from Daniel Delorge: Fred, c'est une superbe initiative. C'est pas du Facebook! Ça a de la valeur et en plus déjà des bénéfices au départ. Comment from Carine Baillie: Cela m'intéresse aussi Comment from Frédéric BASCUNANA: Merci Fred pour ta question, c'est l'occasion de rappeler l'esprit de la démarche.Nous souhaitons avant tout développer un club ayant accès à des services premium.Néanmoins, il nous a semblé plus excitant de positionner l'abonnement de telle façon qu'il ouvre l'accès à l'actionnariat. Par conséquent nous devons lourdement insister sur ce point crucial : --> ce n'est pas un actionnariat qui ouvre l'accès à des services, c'est l'accès à un club premium qui ouvre au passage un accès symbolique à un actionnariat. Je suis comme vous tous : j'en ai parfais assez de me sentir "crowdsourcé" ;-) Personnellement, j'ai toujours rêvé que certains services s'accompagnent d'une participation aux résultats en cas de succès, car il m'arrive en achetant certaines prestations de faire beaucoup plus que de m'acquitter d'une facture : je participe par mes idées et mes contributions au succès de l'ensemble - j’apprécierais d'en être encore mieux récompensé. C'est typiquement ton cas FredP ;-) ! Alors, bien sûr, nous pourrions aller encore plus loin et faire plaisir à certains mauvais esprits amusants qui nous ont dit (cela n'est arrivé que deux fois en 3 ans, mais ce fut marquant) : "vous devriez me payer pour avoir ma prestation en plateau TV" (sous-entendu : l'intervenant que je suis fait remonter le niveau, lol). Or tu le sais depuis longtemps : c'est d'une part un échange. D'autre part : question de viabilité, tous les clubs proposent des services payants, par définition d'un service il faut qu'il soit performant et pour cela il faut du staff qualifié. C'st en raisonnant ainsi que nous avons passé des mois, je dis bien des mois, à réfléchir à la bonne façon de concilier des dispositifs inconciliables : comment vendre un service et en partager les bénéfices avec ceux-là même qui le payent ? Facebook l'a fait en somme... mais je ne vous prédis pas notre introduction au Nasdaq pour cette fin d'année ;-) Et à la grosse différence de Facebook : nous vous proposons à l'origine même du projet d'en être les premiers membres.Nous avons donc pensé avec amusement qu'il y avait là une expérience existentielle d'un nouveau genre à mener sur le Web : éviter d'aller chercher des investisseurs et proposer à nos membres les plus actifs d'être les premiers actionnaires. Faire en sorte que les premiers membres payants soient aussi actionnaires : disons-le tout net, ils auraient pu payer la même chose en relation avec les services légitimes et premium que nous offrons dans le package (je vous demande de regarder l'offre vidéo notamment, dont le coût est mutualisé et donc spectaculairement bas pour la prestation concernée, voilà un premier exemple d'avantage en dehors de l'adhésion à un think tank pointu). mais voilà : notre choix est de proposer aux 500 premiers membres d'accéder au capital dans un seul et même processus.Nous espérons sincèrement que vous percevrez la démarche comme un investissement - mais au sens le plus ludique, le plus symbolique du terme. Comme tous les "investissements de soi" que vous faites dans d'autres médias sociaux, cette fois avec peut-être, au bout, au pire de quoi se payer un jour une bonne bouffe tous ensemble, au mieux de quoi s'acheter une maison dans le Sud ;-)Nous ne sommes pas à l'abri de valoir très cher un jour ;-)Je ne veux donc pas faire croire que tout un chacun devient un "investisseur". Je souhaite que chacun saisissent notre authentique élan de partage, et saisisse surtout l'intérêt d'un groupe pensant, agissant, soudé, solidaire.Cette démarche en est donc le liant symbolique. C'est une tentative d'ajouter un peu de "Glue" à ce qui nous lie déjà très fortement depuis 3 ans !De la sorte, l'intelligence que l'on investit sur cette plateforme est potentiellement et symboliquement un jour rendue aux premiers supporters. C'est vraiment le symbole qui compte. La plupart des Think Tank B2B proposent des rencontres, un réseau, des outils, nous, nous proposons en sus un média participatif indépendant, et un studio TV.et de la structure. Sinon, nous ne serions qu'un facebook vertical, avec des billets d'humeur correspondant Comment from Frédéric BASCUNANA: ::::::::::Concernant ta question sur la "gouvernance participative". là encore merci ;-))Tout d'abord sur le plan éditorial : La gouvernance participative implique que chacun mette où il le souhaite le curseur de sa participation : intellectuelle, financière via le sponsoring, ou via un support partenarial (échanges de services, de visibilité, ou en nature). Et que la gouvernance s'adapte : nous sommes dans le "nudge" : l'influence par la suggestion. A savoir que nous proposons des possibilités, et chacun fait son choix. Notre apport : ce sont ces possibilités offertes. Oui, nous sommes un peu malicieux en choisissant bien les possibilités offertes ! - Cela s'appelle l'ergonomie (pour le site et la forme), cela s'appelle le parcours éditorial (pour le fond et les contenus) : nous sommes une présence structurante. Mais nous nous adaptons au cap donné par les membres.Qui décide ? - C'est la communauté à vrai dire : nous ne poussons et réalisons que les sujets proposés qui rencontrent un plébiscite.Mais ce n'est pas non plus le laisser-faire : c'est toute la différence, fondamentale, avec les médias sociaux dominants. Je parle souvent d' "intermédiation douce" : à savoir qu'il faut adoucir la relation entre l'homme et la machine, lui proposer une interface qui a du répondant, dans laquelle les rédac chefs peuvent apporter une certaine réactivité : c'est fait pour maintenir un lien stimulant sur plan intellectuel, et conserver une apparence cohérente à l'ensemble. Nous sommes un remède au "real time web bordélique" des autres médias sociaux : nous les aimons et nous saurions nous passer d'eux ! Mais il est nécessaire d'avoir une alternative structurante, sans perdre l'énergie collaborative pour autant, sans devenir au passage un site top down. Ensuite quid de la gouvernance participative sur le plan de la communauté et de son actionnariat : Il y a aura une association à but non lucratif de créée, c'est un classique dans ce genre de cas de figure. Et un président sera nommé. ce sera une présidence tournante : le président représentera les intérêts des actionnaires en Conseil d'administration. On ne peut pas échapper à ce dispositif.Le fait d'être actionnaire aura un impact sur la gouvernance stratégique : le site proposera des votes sur les grandes orientations tant éditoriales que stratégiques. le vote des actionnaires sera évidemment proportionnel aux actions dont ils seront propriétaires. Insistons sur le caractère ludique de la chose, et, pardonnez-moi, encore une fois sur son intérêt symbolique.C'est avant tout d'une aventure humaine qu'il s'agit.je dis souvent que je vais faire de la presta gratuite pour aider des initiatives qui me plaisent (type social business) : j'aime bien donner de l 'amour, mais j'aime aussi en recevoir.Oui, il y a beaucoup d'amour dans ce type de démarche, et dans ce qui nous lie. Ce n'est pas juste un lien social froid sous le cellophane de l'expertise que chacun inscrit dans son CV. Nous sommes tous en quête d'un moyen de nous amuser.Nous souhaitons dans le contexte de cette communauté qu'un pôle de recherche et de networking business des plus sérieux et des plus exigeants soit allié à un club décontracté dans lequel chacun retire une gratification sociale qu'on peut tout simplement appeler "le plaisir d'être ensemble". La gouvernance devra se porter garante des meilleures conditions dans lesquelles réussir cette rencontre. Comment from Frédéric BASCUNANA: Enfin, ta question sur le business plan.Nous ne pouvons certes pas, si vous avez donc à l'aune de mes précédents commentaires bien compris notre démarche, mettre à nu une stratégie d'entreprise, dont une stratégie commerciale dans le détail, pas plus que ne le font d'ailleurs les sociétés cotées en bourse au-delà d'un certain point. Le but étant d'éviter de nourrir la concurrence et les "me too".Néanmoins voici le business : tu l'as sous les yeux.Si tu visites une brand channel comme celles-ci :- http://techtoc.tv/IBM- http://techtoc.tv/AASTRA- http://techtoc.tv/HPetc.Tu devrais saisir le modèle pour les marques : - elles financent du "Collaborative Brand Content" (du contenu DISCURSIF coproduit avec les experts et prescripteurs de leur propre écosystème, plutôt que du contenu top-down);- elles génèrent des LEADS grâce à l'existence même d'un réseau social qui présente cette originalité de taille : la capacité à profiler les membres opt-in en fonction de sujets qu'ils ont consommé (ce qu'il est strictement impossible de faire avec YouTube);- elles commandent aussi des webinaires leur permettant de dématérialiser leurs propres séminaires, et d'achalander un bassin d'audience existant et dynamique.Sans la moindre équipe commerciale nous avons réussi à générer au sein de Webcastory, sur techtoc.tv, plus de 300K€ de CA avec 100K€ de marge nette.Nous comptons doubler ce CA chaque année sur les deux prochaines années.Vos memberships et vos actions ne financeront pas les premières embauches : insistons sur le fait que ce modèle, cette communauté, cette web-tv collaborative pourraient fort bien se passer d'un actionnariat issu des membres. Notre souci consiste à incarner notre logique éthique jusqu'au bout du raisonnement.Je le dis pour ne pas que quiconque puisse penser qu'en cas de faible participation (car je ne sais absolument pas ce que cette annonce pourra bien nous valoir comme feedback), l'entreprise ne se développera pas !Point de relation de dépendance envers nos membres n'est-ce pas !Simplement : un souci d'exemplarité déontologique, et le désir sincère de créer un liant plus fort, plus ludique, de partager une aventure humaine excitante ! Comment from Boris Perchat: Très bien ! Déjà que TechToc est l'une des initiatives les plus méritantes et intéressantes de la toîle francophone alors maintenant avec ce nouveau chapitre à écrire, ça pourrait devenir royal ... ;-)Je vais revenir plus tard pour des commentaires... forcément pour chatouiller un peu comme même ;-) Comment from Victor Waknine: Enfin, il était temps que tu lances cette initiative, Une social-web tv sans implication de ses membres cela ne pouvait pas durer ! Mais je n'ai pas compris de combien tu ouvres le capital de tttv ? Sinon que l'équipe fondatrice garde la majorité.Est-on obligé de faire partie de l'assoc qui va avoir combien au max du capital.TTTV est ce déjà une société qui en sont les actionnaires ? Le dirigeant ? Comment from Frédéric BASCUNANA: Merci Boris, très touché !Je tiens à dire que ce n'est pas une initiative consistant à dire :"Vous pouvez devenir actionnaires et, by the way, il y a des services associés"pour être à vrai dire plus précis, c'est plutôt ainsi que nous l'envisageons :"Nous vous proposons un premium membership, et, by the way, les premiers abonnés seront aussi actionnaires."C'est une nuance qui change tout ;-) Comment from Frédéric BASCUNANA: Merci pour ces questions Victor - en effet il était temps ;-)Question de cohérence !Nous ouvrons 20% du capital !L'équipe fondatrice dont je suis le dirigeant conserve en effet la majorité.TTTV est une société filiale à 100% de Webcastory pour le moment. Comment from Jo Lebeau: Cela m'intéresse mais je souhaiterais connaître la date à laquelle il faudrait s'engager car je n'ai pas de fonds disponible de suite.Je vous suis sérieusement maiis je participe peu car j'ai 76 ans et je commence seulement à m'intéresser à toutes ces nouveautés ..... Depuis 2 ans j'ai créé un site "E-TRAV-E" E-ntreprise TRAV-ail E-mploi et je serais très heureux d'avoir des commentaires (surtout négatifs ,pour améliorer!!!!!) http://www.joli156-artsetmetiers.com Comment from Frédéric BASCUNANA: Merci Jo pour votre commentaire rafraîchissant ;-)je reviens vers vous très vite avec + d'infos ! Comment from Benoît Duchatelet: trouve ce webcast : Excellente !C'est l'avenir ! Comment from : trouve ce webcast : Intéressantebein parce que c'est très motivant! :) Comment from nozha chaabane: trouve ce webcast : Intéressantel'idée de collaboration est très intéressante .Je vous souhaite la réussite.